Contact Votre compte  
 
   
 
Accueil
Présentation
Inscription gratuite
Forum de support
Annuaire
Votre compte
Nous contacter
Mentions Légales :


La loi du 11 Mars 1957 , n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une
part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste
et non destinés à une utilisation collective" et, d'autres part, que les analyses et les
courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou
reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses
ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40).

Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée
par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Informatique et Libertés : respect de la vie privée Conformément à la loi du 6 janvier
1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Mes-Forums.com
a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et
Libertés (CNIL) sous le n° 1279299.

Données personnelles : vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données et contributions qui vous concernent
(art. 34 de la loi (Informatique et Libertés) du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit contacter : contactmes-forums.com .

Le logiciel "Mes-Forums" est édité par la société Ability-Network SARL,
Société au capital social de 7,500 €.
RCS : 486 704 421 RCS MELUN
SIRET : 85 704 400 00016

Siège social :
Ability-Network SARL,
42 rue Bancel
77007, Melun CEDEX
France

Mes-Forums.com c'est déjà :
- 3,336,619 messages.
- 41,357 membres enregistrés.
- 13 forums hébergés.
 
  Copyright © 2003-2021 Mes-Forums.com ® - Tous droits réservés. Mentions Légales